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Les mentions légales du site www.aquahom.com (ci-après, « le Site ») sont décrites ci-dessous.
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N° TVA intracommunataire : FR89501219331 (ci-après, « la Société »)
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L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur le site est la propriété exclusive de la Société. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu ainsi que toute extraction, même partielle, des données sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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- Contenu du Site
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Pour tout dommage susceptible de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque à ce Site, de son usage ou de l’usage d’autres sites qui lui sont liés, de même que de l’impossibilité d’accéder à ce Site.
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De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas la Société sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
- Cookies
Cette rubrique est consacrée à la politique de la Société en matière de « cookies », applicable à tout utilisateur du Site (ci-après, « l’Utilisateur »).
Un cookie (ci-après « Cookie ») est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur par le serveur du site visité ou par un serveur tiers.
Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation du terminal de l’Utilisateur, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur le terminal utilisé, sous réserve des choix que l’Utilisateur aura exprimés concernant les Cookies et que l’Utilisateur peut modifier à tout moment.
1 Finalité des cookies émis sur le Site
Lorsque l’Utilisateur se connecte au Site, la Société peut être amenée, sous réserve des choix de l’Utilisateur, à installer divers Cookies dans le terminal de l’Utilisateur et permettant à la Société de reconnaître le navigateur du terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné.
Les Cookies que la Société émet sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve des choix de l’Utilisateur qui résultent des paramètres du logiciel de navigation utilisé par l’Utilisateur lors de sa visite du Site. Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Les Cookies qu’émet la Société lui permettent :
- d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à la Société d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services de la Société ;
- de mémoriser des informations relatives à un formulaire que l’Utilisateur a rempli sur le Site (création d’un compte d’Utilisateur) ou à des informations que l’Utilisateur a choisis sur le Site ;
- de permettre à l’Utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnels du Site, grâce à son identification de connexion ou des données que l’Utilisateur aura éventuellement antérieurement confiées à la Société ;
- de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers.
2 Les choix de l’Utilisateur concernant les Cookies
Plusieurs possibilités sont offertes à l’Utilisateur pour gérer les Cookies. Tout paramétrage que l’Utilisateur peut entreprendre sera susceptible de modifier sa navigation sur Internet et ses conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.
L’Utilisateur peut faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies, par les moyens décrits ci-dessous offerts par les logiciels de Navigation.
L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans le terminal (cf. Rubrique « Comment exercer les choix selon de Navigateur qu’utilise l’Utilisateur ? » ci-dessous).
2.1 L’accord sur les Cookies
L’enregistrement d’un Cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’Utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si l’Utilisateur a accepté dans son logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il aura consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié du terminal concerné. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
2.2 Le refus des Cookies
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site. Tel serait le cas si l’Utilisateur tentait d’accéder aux contenus ou services qui nécessitent pour l’Utilisateur de s’identifier. Tel serait également le cas lorsque la Société—ou ses prestataires—ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le Terminal de l’Utilisateur, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal concerné semble connecté à Internet.
Le cas échéant, la Société décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de ses services résultant de l’impossibilité pour elle d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que l’Utilisateur aura refusés ou supprimés.
2.3 Comment exercer les choix selon de Navigateur qu’utilise l’Utilisateur ?
Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur de l’Utilisateur, qui lui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies.
Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour Opera™ : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/
3 Partage de l’utilisation du Terminal de l’Utilisateur avec d’autres personnes
Si le terminal de l’Utilisateur est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, la Société ne peut pas s’assurer de manière certaine que les services et publicités destinés au terminal de l’Utilisateur correspondent bien à sa propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal.
Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des Cookies, relèvent du libre choix et de la responsabilité de l’Utilisateur.